Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

49 résultats pour la valeur "18/10/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "2012" du filtre Année

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION "RECYCLAGE BAILLEURS " ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE RENOUVELLEMENT URBAIN N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATIONS ET DE COORDINATION (CLIC) ET LEUR FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU GROUPE DE TRAVAIL DÉDIÉ AU REDÉPLOIEMENT DU BIOSCOPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 2 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) ANNUITÉ 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2010-2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER PREMIERE PROGRAMMATION DE 4 GITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU CLUB VOSGIEN DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE IRÈNE JOLIOT-CURIE À WITTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2011 DU DÉLÉGATAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS À WECKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLÉCTRICITÉ DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT PAIEMENT DE LA SUBVENTION DE L'ANNEE 2012 POUR L'AGENT DE DEVELOPPEMENT GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE NOBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS À CERNAY ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CP-2012-8-1-5

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page